Marque enregistrée - Marque en vigueur

Enviropôle
PYRENEES SERVICES INDUSTRIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4330638
Date de dépôt :
19/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2027
Enviropôle de PYRENEES SERVICES INDUSTRIE

Présentation de la marque Enviropôle

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PYRENEES SERVICES INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Enviropôle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PYRENEES SERVICES INDUSTRIE domicilié(e) 570 rue Peyrehitte - 65300 - LANNEMEZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 319 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque Enviropôle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Enviropôle arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.

PYRENEES SERVICES INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : PSI


PYRENEES SERVICES INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - 570 rue Peyrehitte - 65300 - LANNEMEZAN - France - SIREN 344319660


IPSIDE, Mme. STEPHANIE DEVYVER - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Services de transport, informations en matière de transport, réservation de places de transports, transport de passagers et de marchandises. Transport de produits dangereux ; transport et décharge d'ordures et de déchets. Livraison de marchandises et colis ; conditionnement de produits. Location de bennes, location de conteneurs d'entreposage, location de véhicules. Stockage de déchets, transport de déchets ;

Traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; sciage ; production, traitement, transformation et valorisation des énergies nouvelles ; destruction des déchets ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; traitement des déchets, des rejets et des eaux: biodégradation, traitement physique, et traitement chimique ; services de purification de l'air ; services de traitement des déchets, de traitement des eaux, de traitement des rejets ; services de dépollution et d'épuration des eaux usées, des rejets industriels, urbains ou agricoles ; services de réhabilitation environnementale: traitement des sols, des déchets, de l'eau. Collecte de déchets.